70 ans...

Du journal de Doofie

Est-ce que vous savez que tous les textes, images, vidéos que nous produisons sur Internet est notre propriété perssonnelle en droit d'auteurs,  même sans copyright ou société de droits d'auteur...

Même sous pseudonyme, les oeuvres sont alors appellées oeuvres pseudonymes.

Par contre, si la forme sous laquelle on publie sont sous droit d'auteur, pas au moment de leur publication, mais mieux dès que l'oeuvre est écrite, même si elle reste dans un tiroir chez vous.

Prenons le cas particulier du tableau d'un peintre,le tableau est son oeuvre, même entreposé chez lui, avant même qu'il l'ait vendu. Maintenant qu'advient-il une fois le tableau vendu? Il reste son oeuvre, à son nom mais est la propriété de l'acheteur, tout comme l'Arc de Triomphe a été construit par un architecte dont on devrait connaître le nom, mais appartient à la maire de Paris ou la Tour Eiffel a été constuire par Eiffel qui l'a signée de son nom, mais appartient à la Marie de Paris (ou à l'état français). Mais je prends là des choses crées depuis longtemps. Gstave Eiffel est le cas typique d'une personne restée célèbr grâce à une oeuvre gigantesque et bien visible, mais pesonne ou presque ne le connaitrait s'il n'avait fait que le viaduc de Garabit, qui n'est pas appelé viaduc Eiffel.

Il y a une différence entre les oeuvres anonymes et les oeuvre orphelines, les oeuvres anonymes étant celles d'un auteur qui a voulu garder l'anonymat, et les oeuvre orphelines, celles dont on ne sait pas qui est l'auteur. Les oeuvres anciennes, les chants traditionnels, seraient alors des oeuvres orphelines et non anonymes.

Tout cela pour vous dire que les bloggueurs produisent des oeuvres, si comme moi, vous écrivez diretement, l'oeuvre est effective dès lors que vous avez terminé une phrase sur votre interface et vous êtes alors l'auteur de cette phrase pour toujours. Si quelqu'un, un espion de votre ordinateur copie votre phrase, il est alors voleur d'oeuvre.

Si après publication, un journalite trouve votre note intéressante, la recopie pour son journal intégralement ou en partie et fait enlever votre note pour qu'on ne voit pas où il a pris son idée ou ses phrases il est alors aussi voleur d'oeuvre. Cette pratique existe, j'ai retrouvé ceraines de mes notes tronquées dans mes brouillons, après publication publique.

On peut par contre faire enlever un nom s'il y a une médisance nominative, avec le nom de la personne écrit intégralemen, mais pas s'il n'apparait pas clariment et en toutes lettres que c'est de vous qu'il s'agit avec votre nom écrit précisément.

Un professeur reste l'auteur de son cours. ll peut utiliser dans sa classe des reproductions d'oeuvre à titre pédagogique. PAr contre il est l'auteur avéré de ce qu'il a écrit lui-même et ce qu'il a écrit lui-même ne peut être reproduit que sous sa permission.

Certains professeurs d'université, mettent maintenant leur nom en filigrane dans leurs polycopiés ou leurs cours électroniques pour que leur "oeuvre" ne se perde pas en étant reproduite par les étudiats pour des "copain" d'autres universités.

Un professeur du seondaire esst auteur de son cours, de ce qu'il publie comme cours sur internet,etc.. Une presonne morale comme "édcation nationale", "rectorat de ... " "académie de.." "lycée truc-chose à.." ou "collège machin-chouette à..." ne peut pas être désigné comme l'auteur de l'oeuvre personnelle d'un professeur ou du cours d'un professeur.

Une personne morale, ou une personne qui chapeaute une oeuvre ne peut être désignée comme co-auteur ou éditeur de l'oeuvre que s'il s'agit d'une oeuvre collective: exemple, l'inspecteur qui chapeaute la publication d'un manuel scolaire écrit par plusieurs professeurs. Mais un professeur peut publier seul une méthode ou un  manuel, ^sans être chapeauté par un inspecteur, à titre peronnel.

C'est à dire que si vous faites un site pour votre matière à votre propre nom (ou sous pseudo), il ne peut pas être considéré comme propriété de l'éducation nationale.

En aucun cas l'éducation nationale ne peut être considérée comme auteur d'un de vos poèmes, de votre oeuvre musicale, d'une de vos peintures, en aucun cas, elle ne peut en percevoir des droits. Vous etes payé pour faire un cours à un public donné, à un moment donné, mais vous n'êtes pas payé pour produire une ouvre, même jouée par vos élèves. Dans le cas où votre oeuvre est jouée par vos élèves, vous en restez propriétaires,  et détenteur des droits éventuels.

Par exemple si vous faites jouer dans votre école une scène avec moi et Dummie, vous n'avez ps le droit d'en percevoir des droits pour votre école.  Dans ce cas, primo vous n'avez pas le droit de faire payer l'entrée, secundo, vous devez mentionner le pseudo de l'auteur et le nom de son blog (oeuvre pseudonyme), mais pas son vrai nom, dans la mesure ou l'auteur veut rester pseudonyme.

Une université n'est pas propriétaire des oeuvres, ni des cours de ses professeurs, ni de ses étudiants. Si un étudiant devient par la suite un personnage célèbre, il pourra toujours publier son mémoire ou sa thèse comme "oeuvre de jeunesse".

Il y a cependant des injustices au niveau des droits d'auteur selon la forme de l'oeuvre : par exemple, le peintre, une fois qu'il a vendu son tableau, ne perçoit plus rien, même s'il reste signataire de l'oeuvre, mais son tableau peut augmenter beaucoup selon sa notoriété, et les propriétaires successifs du tableau s'enrichir de plus en plus. Le peintre, lu, en subit en contrepartie une augmentation de sa notoriété ce qui fait qu'il peut vendre les tableaux qu'il peint par la suite plus cher, mais arrivera-t-il encore à les vendre s'il pratique  des prix exhorbitants? Si c'était juste par rapprort aux auteurs de chansons qui font des millions quand elles deviennent des tubes, le vendeur de tableau tant que l'auteur est vivant, devrait partager le prix de revente du tableau avec le peintre.

L'auteur littéraire ou musical, lui, reste propriétaire de ses droits d'auteur 70 ans après sa mort. Cela veut dire que si le roman dans lequel nous figurons est publié en livre,  domino recevra de l'argent jusque 70 ans après sa mort, en fait ce sont ses héritiers qui recevraient alors de l'argent juqu'à 70 ans après sa mort. Mais mo, personellement, je ne souhaite pas la mort de domino, sinon, moi et mes amies, nous mourrions aussi. Ou du moins nous ne pourrrions plus vivre de nouvelles aventures.

70 ans après la mort de l'auteur cela veut dire qu'actuellement, de nombreux musiciens par exemple qui n'était pas du domaine public quand nous étions jeunes musicienens, le sont devenu : par exemple Debussy ou Ravel sont maintenant du domaine publc; par contre Poulenc est mort en 1963, il ne passera dans le domine public qu'en 2033, d'ici là, nous serons peut-être mortes.

Les satyres, pastiches, etc... ne font pas partie des droits dauteur de l'oeuvre transformée. C'est l'auteur du pastiche qui est l'auteur de la nouvelle oeuvre, mais je suppose que dans le cas d'une chanon, il doit alors changer aussi l'air!

Les arrangeurs sont propiétaires de leurs arrangements, par exemple si vous faites un accompagnement de guitare original qui n'est pas celui du chanteur qui a crée l'oeuvre,  votre accompagnement est une nouvele oeuvre.

Si vous écrivez un choeur sur une messe en latin avec le texte de la messe en latin que vous avez aprrise éant petit, à plusieurs voix, vous créez une nouvelle oeuvre sacrée.

Si vous créez une nouvelle chanson sur un poème dont l'auteur est tombé dans le domaine public, vous créez une nouvelle oeuvre, la moindre des choses étant alors d'écrire : chanson créée sur un poème de ... Verlaine par exemple.

Si vous créez une chanon sur un poème d'un auteur vivant ou mort depuis moins de 70 ans, vous devez partagé les droits avec lui ou avec les héritiers.

Par exemple Jean Ferrat a dû partager ses droits avec la famille d'Aragon pour "Ferrat chante Aragon" parce qu'Aragon soit était encore vivant soit venait de mourir.

Qui une peronne en vue, auteur, compositeur peut-elle désigner comme ayant droit?

Par exemple Dummie sait que son mari est son héritier, une donation entre époux ayant été faite, donc si elle meurt c'est son mari qui en l'absence d'un testament ou d'une exception pour les droits d'auteur hériterait de ses droits éventuels. Seulement, il y a un hic, s'il meurt lui-même les droits passent à ses héritiers à lui, c'est à dire à sa famille uniquement. et les droits partiraient entièrement alors dans la belle-famille de Dummie au lieu de partir dans la famille de Dummie. Alors que si Dummie fait un testament sur lequel elle dit qu'après le décès de son mari, s'il meurt après elle, les droits passsent pour moitié dans sa famille à elle et, ou/pour moité dans chacune des familles, sa famille à elle aurait aussi des droits d'auteur. Mais le tout est de savoir si les familles en question sont capables de gérer les droits d'auteur et de publier les oeuvres posthumes. Certes, ils seraient capables de gérer les droits sur le plan financier (si droits il y a un jour, car pour le moment Dummie, domino, Bêtie et moi, nous ne percevons que dalle!) peut-être mieux que nous, mais sur le plan de la publication, sur le plan artistique et culturel, sûrement pas, d'ailleurs, ils ne s'intéressent pas à ce que fait leur soeur,belle-soeur ou tante, quand elle prenait sa guitare et jouait en famille, ils continuaient à parler comme si rien n'était. Dummie a toujours eu plus de succès auprès de ses élèves, qu'auprès de sa famille.  Une fois Dummie a joué incognito de l'épinette des Vosges  dans une salle où il y avait du monde, sans monter sur la scène, on ne savait pas d'où venait le son, aux premières notes d'épinette le bruit à diminué des trois quarts de ses décibels, dès que sa voix s'est élevée, il y a eu le silence complet et tout le monde cherchait d'où cette voix venait, seulement quand elle met ses eovres sur son Trombinoscope-Livre, sa famille et sa belle-famille,  relietée en grand nombre sur son Trombinoscope-Livre  ne vient même pas mettre un 'J'aime". Alors pourquoi ils percevraient des droits sur quelque chose qui ne les intérese pas? Il y aurait certes un intérêt financier, mais pas d'intérêt pour la personne qui leur procurerait ce bienfait financier.  

Dummie peut alors, voyant que sa famille ne s'intérese pas à ce qu'elle fait,  désigner par testament, un légateur universel, mais là encore, il faudrait qu'elle connaisse quelqu'un de plus jeune qu'elle (d' au moins 40 ans de moins qu'elle pour dire que ses oeuvres soit exploitées suffisamment longtemps), qui est suffisamment compétent en musique et en littérature, et qui soit vraiment de confiance. Par exemple Barrios avait désigné un légataire universel (un de ses élèves apparemment) qui divulgue maintenant ses oeuvre posthumes ou non en les jouant sur internet. En l'absence d'enfants, Dummie aurait aimé que ses neveux et nièces soient suffisamment calés en musique classique pour déchiffer ses improvisations ou comprendre ses compositions, mais si ses nièces ont appris la musique tardivement, elles n'ont pas les capavcités musicales pour continuer à gérer ses oeuvres après sa mort.

J'ai dit "Dummie", mais Dummie n'est pas forcément un compostieur extraordinaire, ça pourrait être aussi moi, mais ce n'est sûrement pas domino, notre auteure, qui certes pour être l'auteure de notre vie a des capacités littéraires évidentes 'capacités bourrées de fautes de frappe, mais n'est pas le must en matière littérraire!
Nous voyons donc que les droits d'auteur sont quelque chose de très compliqué.

Pour Doofie

domino