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lundi, 25 août 2008

Demande de protection de la propriété intellectuelle des bloggueurs...

Voici mon projet de loi pour la protection des bloggueurs  et en particulier de leur propiété intellectuelle* (imaginons que je suis ministre des communications informatiques et électroniques) :

- Désormais les bloggueurs qui publient la plupart du temps dans l'immédiateté  et la spontanéité, sans filet et sans brouillon, voient de nouvelles lois protégeant leur propriété intellectuelle.

- Tout texte apparassant dans un blog et s'avérant être la production originale du bloggueur sera et restera jusqu'à la fin de sa vie la propriété intellectuelle du bloggueur qui seul sera habilité à donner les autorisations de reproduction et de citation.

- Cette loi sera valable quel que soit le type d'oeuvre : photographique, musicale, poétique, romanesque, journalistique, etc...

- La même loi régira les forums, les commentaires apposés sur les blogs, dont le propriétaire est l'auteur du commentaire et non le proprétaire du blog (feront exception les commentaires injurieux ou violant la morale communément admise, qui pourront être supprimés par l'auteur du blog), et les espaces de partage de textes, ou de vidéos personnelles.

- Les bloggueurs et autres auteurs du web pourront enregistrer sur leur propres ordinateurs et imprimer leurs propres oeuvres, sans qu'on leur oppose le fait qu'ils imprimeraientt en même temps le cadre donné par l'hébergeur, dans la mesure où la plupart d'entre eux, ne sont pas capables d'exploiter les données informatiques contenues dans les cadres décoratifs qui s'enregistrent de toute façon dans les Fichiers Internet Temporaires.

- Les hébergeurs ne seront autorisés à ne supprimer aucun blog ou aucun commentaire eux-mêmes sans qu'il n'y ait décision de justice pour violation de la morale communément admise ou que le commentaire ou l'article soit une cope sans guillemets et sans mention de la source, d'un texte sous droits d'auteur, toute oeuvre originale d'un bloggeur sera préservée sur le web, à moins qu'il ne le supprime lui-même ou n'en demande la supression : exemple de quelqu'un qui demande la suprpession de ses commentaires à un bloggueur (NB : Les injures n'ont pas de valeur littéraire).

- Les bloggueurs ne pourront supprimer eux-même des commentaires à valeur littéraire ou autobiographques ou ayant valeur d'information sur un évènment, s'il s'avère qu'une information est intéressante, mais légèrement erronnée par manque d'information, c'est aux personnes qui découvrent l'erreur, de faire un commentaire de rectification, dasn lequel ils discuteront avec le bloggueur de l'erreur décelée.

- Les articles des bloggueurs, appelés selon les plate-formes, notes, billets ou messages)  et les commentaires ne pourront être modifiés* ou raccourcis, car certains bloggueurs écrivent des notes ou articles qui forment des entités complètes, et leur pensée serait dénaturée si on supprimait une partie de leur article.

- Toute citation faite à partir d'un blog, d'un forum, d'une espace collaboratif ou de partage, devra être faite avec mention du titre du blog, du site, du forum, adresse web du site ou du blog ou du forum et pseudonyme de l'auteur, du photographe, de la vidéo ou du podcast pour diffusion sur médias sonores ou visuels, et permission de l'auteur bloggeur ou commentateur ou participant d'un forum, etc...

- Il n'y a pas de raison que des lois protègent la propriété intellectuelle, des auteurs, photographes, cinéastes et musiciens professionnels, alors que la propriété intellectuelle des bloggueurs, des commentateurs des blogs et forums ne fait l'objet d'aucune protection et que les premiers puisent leurs idées, voire se servent chez les seconds. Ce qui est valable pour l'un est valable pour l'autre. L'auteur, le cinéaste, le photographe, le musicien  amateurs de qualité,  devraient avoir autant d'égards au niveau de sa propriété intellectuelle, que les auteurs, cinéastes, photgraphes et musiciens amateurs, et même s'ils ne sont pas rétribués dans l'immédiat, ils devraient avoir l'assurance qu'ils pourraient l'être dans le futur pour leurs oeuvres anciennes au cas où ils deveindraient professionnels. Et avoir la reconnaissance de la postérité qui leur incombera, je parle ici plus particulièrement des poétes, des auteurs de nouvelles et des musiciens et compositeurs.

domino

 * Attention ceci ne sont pas des lois existantes, mais des lois que moi, bloggueuse j'aimerais voir naître.

* J'ai vu au début de mon blog un bloggeur pourtant ami supprimer des parties d'un commentaire que je lui avais fait sur la littérature romantique allemande, en dénaturant complètement la singification.